Marque enregistrée - Marque en vigueur

LeBram
AVANIS, SAS

Numéro de dépôt :
4198398
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
LeBram de AVANIS

Présentation de la marque LeBram

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LeBram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS domicilié(e) 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 395 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANIS, M. Gary ANSSENS domicilié(e) 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France.

La marque LeBram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LeBram arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

AVANIS a également déposé les autres marques suivantes : ISANO , NEATT , VELIPS , MARCEL PIGNON , B BICYKLET , Superstar BMX , RUBB'R , Puzzle , BIKEXPERIENCE , Fluide


AVANIS, SAS - 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France - SIREN 484395629


AVANIS, M. Gary ANSSENS - 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.