Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LeBram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS domicilié(e) 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 395 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANIS, M. Gary ANSSENS domicilié(e) 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France.
La marque LeBram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVANIS, SAS - 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France - SIREN 484395629
AVANIS, M. Gary ANSSENS - 4 av Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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